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SEANCE DU 8 AVRIL 2014

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PV DU 28/03/2014


Aucune observation : adopté à l’unanimité



ELECTIONS DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES


Le Conseil décide de voter à mains levées les 11 membres composant les 12 commissions ci-dessous :
  • Commission finances : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LECLERCQ Valérie, THUEUX Jacky, BOULONGNE Agnès, ETIENNE Bernard, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission tourisme, emploi, expansion économique : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, SAVOYE Micheline, CUDEK Jackie, GOUESBIER Odile, MENETRIER Catherine, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission urbanisme : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LOY Huguette, BOINET Philippe, GOUESBIER Odile, DUPUIS Philippe, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission voirie : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LOY Huguette, BOINET Philippe, CUDEK Jackie, DUPUIS Philippe, GRAVELINE Daniel = 23 POUR
  • Commission réseaux divers, environnement : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, MAS Philippe, THUEUX Jacky, DESCHAMPS Olivier, DUPUIS Philippe, GRAVELINE Daniel = 23 POPUR
  • Commission affaires scolaires, associatives, culturelles, sportives : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LECLERCQ Valérie, HOCQUINGHEM Marie-Christine, LOYE Annick, ETIENNE Bernard, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission bâtiments, monuments historiques, sécurité-incendie, accessibilité : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, CUDEK Jackie, HOCQUINGHEM Marie-Christine, THUEUX Jacky, DUPUIS Philippe, GRAVELINE Daniel = 23 POUR
  • Commission fleurissement, illuminations, mobilier urbain : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, GOUESBIER Odile, DESCHAMPS Olivier, SAVOYE Micheline, MENETRIER Catherine, GRAVELINE Daniel = 23 POUR
  • Commission marais, étangs, espaces verts : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LOY Huguette, MAS Philippe, BOINET Philippe, MENETRIER Catherine, GRAVELINE Daniel = 23 POUR
  • Commission foires, marchés, plan de circulation, sécurité routière : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LOYE Annick, SAVOYE Micheline, BOULONGNE Agnès, ETIENNE Bernard, GRAVELINE Daniel = 23 POUR
  • Commission information, communication : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël,  HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, LOY Huguette, THUEUX Jacky, HOCQUINGHEM Marie-Christine, ETIENNE Bernard, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission cimetière : RENARD Richard, PUMA Roger, HOIRET Huguette, PORQUET Joël, HERVET Caroline, PRINCE Fabrice, BOULONGNE Agnès, THUEUX Jacky, LOYE Annick, ETIENNE Bernard, GRAVELINE Daniel = 23 POUR

Ajout : Délégué pour les opérations de charges transférées à la Communauté de Communes Authie Maye : Richard RENARD = 23 POUR



ELECTION DES DELEGUES AUX DIVERS ORGANISMES


  • SIVOS : PUMA Roger (titulaire) CUDEK Jackie (suppléant) = 23 POUR
  • Fédération Départementale Energie Somme (FDES) : PORQUET Joël PRINCE Fabrice (titulaires) et GRAVELINE Daniel DUPUIS Philippe (suppléants) = 23 POUR
  • Syndicat Intercommunal Aménagement Hydraulique du Marquenterre (SIAHM) : PRINCE Fabrice, BOINET Philippe, THUEUX Jacky, DUPUIS Philippe, GRAVELINE Daniel (titulaires) et GOUESBIER Odile, HERVET Caroline, PORQUET Joël, MAS Philippe, HOCQUINGHEM Marie-Christine (suppléants) = 23 POUR
  • ODA : RENARD Richard (titulaire) PUMA Roger (suppléant) = 23 POUR
  • OPSOM : RENARD Richard (titulaire) PUMA Roger (suppléant) = 23 POUR
  • Office Tourisme (OT) : RENARD Richard, HERVET Caroline, SAVOYE Micheline, CUDEK Jackie (titulaires) = 23 POUR
  • Parc Naturel Régional (PNR) : RENARD Richard (titulaire) PRINCE Fabrice (suppléant) = 23 POUR
  • CNAS : RENARD Richard (titulaire) HOIRET Huguette (suppléant) = 23 POUR
  • Centre de Gestion : RENARD Richard (titulaire) THUEUX Jacky (suppléant) = 23 POUR
  • LP Marquenterre : RENARD Richard (titulaire) DUPUIS Philippe, GRAVELINE Daniel (titulaires confirmés) et BOULONGNE Agnès (suppléant) DESCHAMPS Olivier, LOYE Annick (suppléants confirmés) = 23 POUR
  • Collège du Marquenterre : LOY Huguette (titulaire) PUMA Roger (suppléant) = 23 POUR
  • Ecole Primaire G. Deray : PUMA Roger (titulaire) HOIRET Huguette (suppléant) = 23 POUR
  • Ecole Maternelle G. Deray : HOIRET Huguette (titulaire) PUMA Roger (suppléant) = 23 POUR
  • Centre Hospitalier Intercommunal Baie de Somme : RENARD Richard = 23 POUR
  • Révision Listes Electorales : HERVET Caroline, ETIENNE Bernard, HAREUX Dany = 23 POUR
  • SIRACED (Service Interministériel Régional des Affaires Civiles et Economiques, Défense et Protection Civile) : Correspondant Défense : DESCHAMPS Olivier = 23 POUR
  • C.C.A.S (Centre Communal Action Sociale) : RENARD Richard, HOIRET Huguette, SAVOYE Micheline, HOCQUINGHEM Marie-Christine, ETIENNE Bernard, HAREUX Dany = 23 POUR
  • Commission Appel Offres (CAO) : RENARD Richard, THUEUX Jacky, ETIENNE Bernard (titulaires) et PUMA Roger, LOY Huguette, HAREUX Dany (suppléants) = 23 POUR
  • Commission Offre de Prix (COP) : RENARD Richard, THUEUX Jacky, ETIENNE Bernard (titulaires) et PUMA Roger, LOY Huguette, HAREUX Dany (suppléants) = 23 POUR
  • Commission Camping en DSP : RENARD Richard, THUEUX Jacky, ETIENNE Bernard (titulaires) et PUMA Roger, MAS Philippe, GRAVELINE Daniel (suppléants) = 23 POUR
  • Commission Technique Hygiène et Sécurité (CTHS) : RENARD Richard, PRINCE Fabrice, THUEUX Jacky, DESCHAMPS Olivier, DUPUIS Philippe (titulaires) et HOCQUINGHEM Marie-Christine, GOUESBIER Odile, MAS Philippe, PUMA Roger, GRAVELINE Daniel (suppléants)


DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL


Après lecture détaillée, le Conseil donne son accord par 21 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Hareux, Graveline)



DELEGATION PASSATION MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.)


Après lecture détaillée, le Conseil donne son accord par 21 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Hareux, Graveline)



DELEGATION DE FONCTIONS DE PRESIDENCE DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)


Le Maire, en cas d’absence ou pour raison exceptionnelle, donne délégation à M. THUEUX Jacky conseiller municipal, membre de la CAO pour tenir les fonctions de Président dans le cadre de la commission d’appel d’offres = 23 POUR



FORMATION DES ELUS : Crédit annuel


Enveloppe budgétaire fixée à 5 % du total des indemnités de fonction (base + charges) = 23 POUR



PERSONNEL COMMUNAL : Revalorisation indemnités activités accessoires et vacataires


Le Maire propose la revalorisation suivant décisions gouvernementales, à compter du 1er/02/2014 pour l’agent en charge du gardiennage du gymnase municipal Louis Deloison, ainsi que pour les agents vacataires exerçant des missions diverses et ponctuelles = 23 POUR



FINANCES : Affiliation à la Centrale de Règlement des Titres (C.R.T.)


Le Maire propose l’affiliation de la Commune à cet organisme afin de répondre à la demande du Conseil Général pour optimiser les remboursements de chèques délivrés aux familles en difficulté, notamment pour la restauration scolaire = 23 POUR



COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES


Questions du groupe de M. Dupuis :
1 – Demande que les projets de délibérations soient mis sur le site internet, tout comme les ordres du jour et les procès verbaux des réunions de conseil : le Maire estime que les réunions étant publiques, la publication étant faite dans les délais, les délibérations et procès verbaux étant consultables par tous, cette demande n’apporterait rien de plus et porterait à confusion, d’autant que certains projets de délibérations sont amendés lors du vote par le Conseil.
2 – Demande la copie des statuts du Comité des Fêtes pour l’Animation de RUE : la Sous-Préfecture doit fournir ces documents à toute personne qui en fait la demande.
 
M. Renard, Maire, informe du classement en catégorie 3 de l’Office de Tourisme au 3 Mars 2014, c’est le 2ème OT de la région à avoir ce classement.
M. Renard, Maire informe d’une invitation de l’Harmonie Municipale aux Rencontres Musicales le 27 Avril prochain à 14 h 30 à la Salle des Fêtes.



DROIT D’INITIATIVE


Mme Hareux demande, au sujet des commissions à venir, qu’un compte rendu soit communiqué dans les meilleurs délais : cela est déjà fait et continuera bien évidemment.
Elle souhaiterait, notamment au niveau de l’urbanisme, avoir des documents pour mieux appréhender les questions qui pourraient lui être posées : les instructeurs de l’urbanisme sont à sa disposition pour l’aider à consulter les documents nombreux et volumineux dans ce domaine.
M. Etienne revient sur les deux demandes de subventions restées en attente lors du dernier conseil municipal du 4/03/2014 : s’agissant de subventions, elles seront vues lors du vote du BP 2014.
M. Renard félicite pour la première de la Ruenne qui a rassemblé  370 participants, ainsi que la première réderie du Comité des Fêtes de Lannoy avec 80 exposants.
Mme Ménétrier remercie les bénévoles de Vivre à Rue et les employés de la ville pour la signalisation lors de cette manifestation du 6 Avril.


SEANCE LEVEE A 20H30

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