VIE MUNICIPALE > COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 

SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2011

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L’an deux mille Onze, le Mercredi Sept Septembre, à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de RUE se sont réunis en Mairie sur convocation et sous la présidence de M. Serge DESCHAMPS, Maire.
 
Etaient présents : DESCHAMPS Serge – Maire
SCHAEPELYNCK Léon-Guy, PORQUET Joël, MAS Philippe, Roger PUMA- Adjoints –LOUIS-GOSSMANN Anne, MENETRIER Catherine, GRAVELINE Daniel, JENINEZ Daniel, BOULONGNE Michel, DARAGON Patrick,  CUDEK Jacky, REGNIER Line, LECLERCQ Valérie, PETAIN  Philippe, LEBOEUF Marie-Josèph, HOIRET Huguette, PRINCE Fabrice – Conseillers Municipaux
                    
Représentés par procuration : DUPUIS Philippe par GRAVELINE Daniel -  ETIENNE Bernard par MENETRIER Catherine  – DARAGON David par JENINEZ Daniel -  BOINET Philippe par PORQUET Joël – HAYE Sylvain par PETAIN Philippe
Absent excusé : -
Absent : -
Désignation du secrétaire de séance : Mme LEBOEUF Marie-Josèph


1 – PV SEANCES DES 9/06/2011 et 6/07/2011


M. Deschamps demande s’il y a des observations concernant ces deux PV ?
M. Prince fait observer que sur celui du 6 Juillet, il n’est pas noté présent : sera ajouté sur le registre.
Les PV sont adoptés à l’unanimité.



2 – FINANCES


RENOUVELLEMENT PLACEMENTS TRESORERIE


Mme Ménétrier demande au nom de M. Etienne si une durée de placement plus longue ne serait-elle pas plus avantageuse ? Non car délai imposé par la Trésorerie
M. Deschamps précise que le placement de 70 000 € a rapporté140 € d’intérêts, celui de 85 000 € a rapporté 170 € d’intérêts.
        
Les délibérations suivantes sont prises :

Le Conseil Municipal, considérant :
  • la vente de l’immeuble du Bastion pour une valeur de 70 000 €, rue du Bastion
  • sa délibération du 18/06/2008 décidant le placement en compte à terme de la trésorerie disponible
  • l’échéance du terme

DECIDE le renouvellement du placement en compte à terme de la somme de 70 000 € pour une période de 3 mois, par vote à mains levées =   23 POUR 
Le conseil autorise le Maire à renouveler la période une fois.

Le Conseil Municipal, considérant :
  • la vente de l’immeuble (plan d’eau) route de Canteraine  pour une valeur de 85 000 €
  • la proposition du Maire pour le placement en compte à terme de cette trésorerie disponible, par délibération du 1/12/2008
  • l’échéance du terme arrêtée

DECIDE le placement en compte à terme de la somme de 85 000 € pour une période de 3 mois,
par vote à mains levées =     23 POUR 
Le conseil autorise le Maire à renouveler la période une fois.

DECISIONS MODIFICATIVES


M. Deschamps passe la parole à Mme Becquet, D.G.S. pour expliquer ces écritures comptables demandées par la Trésorerie.
 
DM 2 – Budget Général 2011
 
M. le Maire informe de l’annulation de la délibération (DL050911 – AR du 12/09/2011) et son remplacement par la suivante :

Section Investissement
Dépenses
041-2315Travaux voirie 2004+ 120 000 € (travaux confiés au SI Voirie)
020Dépenses imprévues+ 3 629 €
Recettes
 Recettes
01Excédent+ 1.00 € (Régularisation SI Voirie)
024 + 3 628 €
041-238Avances et acomptes versés sur commande d'immo. Corporelles+ 120 000 € (travaux confiés au SI Voirie)


Vote à mains levées :   23 POUR
 
DM 3 – Budget Général 2011
 
M. le Maire informe qu’une annuité semestrielle a été omise dans le tableau annuel des emprunts pour 12 585.70 € de capital – échéance en Juillet 2011.
 
Aussi propose-t-il la décision modificative suivante :

Dépenses
1641Emprunts+ 12 600 €
020Dépenses imprévues- 12 600 €


Vote à mains levées :   23 POUR
 
DM 3 – Budget Général 2011
 
M. le Maire informe qu’une annuité semestrielle a été omise dans le tableau annuel des emprunts pour 12 585.70 € de capital – échéance en Juillet 2011.
 
Aussi propose-t-il la décision modificative suivante :


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