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PROCES-VERBAL
DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION
D’UN MAIRE ET DE QUATRE ADJOINTS

L’an deux mille Huit, le Vendredi 21 MARS, à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de RUE proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 16 MARS 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2122-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
Etaient présents : DUPUIS Philippe, LOUIS-GOSSMAN Anne épouse RIDOUX, MENETRIER Catherine, GRAVELINE Daniel, DESCHAMPS Serge, MAS Philippe, ETIENNE Bernard, DARAGON David, PORQUET Joël, SCHAEPELYNCK Léon-Guy, JENINEZ Daniel, BOULONGNE Michel, DARAGON Patrick, BOINET Philippe, CUDEK Jacky, REGNIER Line, PUMA Roger, LECLERCQ Valérie, HAYE Sylvain, PETAIN  Philippe, LEBOEUF Marie-Josèph,  HOIRET Huguette, PRINCE Fabrice.

Représenté par procuration : -
Absent excusé : -
Absent : -
 
La séance a été ouverte sous la présidence de M. DESCHAMPS Serge, Maire sortant qui a déclaré installer les élus issus du scrutin du 16/03/2008.
M. DUPUIS a souhaité faire une déclaration en tant que conseiller sortant pour remercier les électeurs qui ont élu 11 candidats de la liste « Ensemble pour RUE ». Il remercie la liste conduite par M. Brabant pour sa neutralité au cours du 2ème tour. A titre personnel, il rend hommage à M. Didier  TACHEUX qui a fourni un travail considérable en constituant le dossier du Plan Local d’Urbanisme, poste très exposé. Il déplore fermement  les tracts anonymes qui ont circulé dans RUE et condamne avec véhémence ces procédés qui salissent les personnes, et nuisent aux listes concurrentes du 2ème tour, ainsi qu’à la démocratie. Il s’engage au respect et à mener les débats futurs autour de la confrontation des idées et des projets. Les 11 candidats de la liste « Ensemble pour RUE » sont donc les candidats de l’opposition, c’est une lourde responsabilité qui sera menée avec dynamisme. Il donne des précisions concernant l’élection du Maire et remercie l’assemblée pour son attention.
Le Conseil a choisi pour secrétaire, LEBOEUF Marie-Josèph, conseillère la plus jeune de l’assemblée.
M. BOULONGNE Michel, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence et a procédé à l’appel nominal dans l’ordre du tableau : M. DUPUIS Philippe, Mme LOUIS-GOSSMAN Anne épouse RIDOUX, Mme MENETRIER Catherine, M. GRAVELINE Daniel, M. DESCHAMPS Serge, M. MAS Philippe, M. ETIENNE Bernard, M. DARAGON David, M. PORQUET Joël, M. SCHAEPELYNCK Léon-Guy, M. JENINEZ Daniel, M. DARAGON Patrick, M. BOULONGNE Michel, M. BOINET Philippe, M. CUDEK Jacky, Mme REGNIER Line, M. PUMA Roger, Mme LECLERCQ Valérie, M. HAYE Sylvain, M. PETAIN Philippe, Mme LEBOEUF Marie-Joseph, Mme HOIRET Huguette, M. PRINCE Fabrice.

Il demande aux assesseurs de chaque liste de se désigner : Mme MENETRIER Catherine et M. CUDEK Jacky.

ELECTION DU MAIRE

Premier tour du scrutin

Le Président après avoir donné lecture des articles L 2122-4 à L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé dans une enveloppe, au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
            Nombre de bulletins trouvés dans l’une …………………………………….         23
            A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral …………………………  0
            Reste pour le nombre de suffrages exprimés ………………………………...       23
            Majorité absolue ……………………………………………………………..        12
 
            Ont obtenu M. DESCHAMPS Serge, douze voix …………………………..       12
                               M. GRAVELINE Daniel, onze voix ……………………………       11
                               
 
M. DESCHAMPS Serge ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Avec beaucoup d’émotion et une pensée profonde pour sa famille, M. DESCHAMPS remercie ses proches et les Ruens sans exception. Il remercie également M. DUPUIS pour son intervention du début et espère que ce nouveau Conseil Municipal sera digne et respectueux. Il remercie également les colistiers non réélus, le personnel administratif et en particulier Mme BECQUET, secrétaire générale pour la bonne tenue et la neutralité des scrutins.
 
Avant de procéder à l’élection des adjoints, il convient d’en déterminer le nombre : il propose quatre adjoints.
Un vote à mains levées est effectué : oui à l’unanimité.
 
La délibération suivante est prise :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-1 et L 2122-2
Considérant les résultats des élections municipales en date 16 MARS 2008
Ayant entendu l’exposé de M. le Maire,
Après en avoir délibéré,
 
Le Conseil Municipal,
Par  23 Voix pour, 0 Voix contre, 0 abstentions
 
DECIDE la création de 4  postes d’adjoints,
 
Précise que l’entrée en fonction de ces derniers interviendra dès leur élection.
 
 
M. DUPUIS salue l’élection de M. DESCHAMPS et précise que l’ensemble des candidats de l’opposition le considère comme le Maire de tous les Ruens. Il déclare ne pas solliciter de poste d’Adjoint pour la liste conduite par M. Daniel GRAVELINE mais précise que l’opposition sera constructive, les projets d’intérêts communautaires seront approuvés. Les conseillers de l’opposition sollicitent leur place dans toutes les commissions et notamment à la Communauté de Communes pour engager toute leur responsabilité.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. DESCHAMPS Serge, élu Maire, à l’élection du premier Adjoint
 
Premier tour du scrutin

 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
            Nombre de bulletins trouvés dans l’une …………………………………….         23
            A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral …………………………   9
            Reste pour le nombre de suffrages exprimés ………………………………...       14
            Majorité absolue ……………………………………………………………..          8
 
            A obtenu M. SCHAEPELYNCK Léon-Guy ………………………………..       14
                              
 
M. SCHAEPELYNCK Léon-Guy ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. DESCHAMPS Serge, élu Maire, à l’élection du second Adjoint
 
Premier tour du scrutin
 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
            Nombre de bulletins trouvés dans l’une …………………………………….         23
            A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral ………………………… 10
            Reste pour le nombre de suffrages exprimés ………………………………...       13
            Majorité absolue ……………………………………………………………..          7
 
            A obtenu M. PORQUET Joël ………………………………………………..       13
                             
M. PORQUET Joël ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Il a été ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. DESCHAMPS, élu Maire, à l’élection du troisième Adjoint
 
Premier tour du scrutin
 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
            Nombre de bulletins trouvés dans l’une …………………………………….         23       
            A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral ………………………… 12
            Reste pour le nombre de suffrages exprimés ………………………………...       11
            Majorité absolue ……………………………………………………………..        6
 
            A obtenu M. MAS Philippe …………………………………………………        11
                               
M. MAS Philippe ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Il a été ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. DESCHAMPS Serge, élu Maire, à l’élection du quatrième Adjoint
 
Premier tour du scrutin
 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
            Nombre de bulletins trouvés dans l’une …………………………………….         23
            A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral ………………………… 11
            Reste pour le nombre de suffrages exprimés ………………………………...       12
            Majorité absolue ……………………………………………………………..        7
 
            A obtenu M. PUMA Roger ………………………………………………..          12
 
M. PUMA Roger ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

SEANCE LEVEE A 19 H

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